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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPAGNIE DU SOLEIL
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LE PACK ARC EN CIEL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE PACK ARC EN CIEL
COMPAGNIE DU SOLEIL, SAS

Numéro de dépôt :
3796471
Date de dépôt :
11/01/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/01/2021
LE PACK ARC EN CIEL de COMPAGNIE DU SOLEIL

Présentation de la marque LE PACK ARC EN CIEL

Déposée le 11 janvier 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPAGNIE DU SOLEIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE PACK ARC EN CIEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-05 du 4 février 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPAGNIE DU SOLEIL domicilié(e) 8 rue Jean Rouxel Immeuble Dynamia 1 - 44700 - ORVAULT - France et immatriculée sous le numéro RCS 508 624 087 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Frédéric BOULTE, P3B AVOCATS domicilié(e) 97 Boulevard Malesherbes - 75008 - PARIS - France.

La marque LE PACK ARC EN CIEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3796471.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 37 40 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE PACK ARC EN CIEL est expirée depuis le 11 janvier 2021.

COMPAGNIE DU SOLEIL a également déposé les autres marques suivantes : ECO ENERGY DES SOLUTIONS ÉCOLOGIQUES ET ÉCONOMIQUES! , VUELTO SOLAR , Plan Epargne Environnement , ARÔMES DU SOLEIL , VUELTO GROUP , VUELTO CORSE , AROMATIC SUN , VUELTO SERVICES , VUELTO CORSE , ECO ENERGY DES SOLUTIONS ÉCOLOGIQUES ET ÉCONOMIQUES! GRAND OUEST


COMPAGNIE DU SOLEIL, SAS - 8 rue Jean Rouxel Immeuble Dynamia 1 - 44700 - ORVAULT - France - SIREN 508624087


Frédéric BOULTE, P3B AVOCATS - 97 Boulevard Malesherbes - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 4 févr. 2011 au BOPI 2011-05

Enregistrement avec modification - Publication le 10 juin 2011 au BOPI 2011-23

Micro-station d'épuration associée à l'installation de panneaux solaires photovoltaïques ou thermiques à savoir capteurs solaires (chauffage) ; ; ; Appareils, dispositifs et installations pour le traitement, la purification, l'épuration et l'assainissement des eaux usées et des effluents ; appareils, dispositifs et installations d'épuration des eaux usées urbaines et industrielles ; unité de filtration d'eau ; bassin de filtration d'eau ; bassin d'épuration des eaux ; bassin d'épuration des eaux pluviales ; appareils, dispositifs, installations, machines pour la purification des eaux pluviales ; appareils, dispositifs, installations, machines pour la purification des effluents ; appareils, dispositifs, installations, machines pour filtrer les eaux et les effluents ; ;

Services d'ingénierie, d'études, d'assistance (réparation, maintenance d'appareils, de dispositifs et d'installations) dans le domaine de l'énergie solaire, photovoltaïque et thermique ; services de contrôle d'installations électriques, d'installations photovoltaïques ; ;

Services de traitement, de décontamination, de purification de l'eau, notamment services d'épuration, de potabilisation et de désinfection de l'eau. Services de recyclage des sous-produits provenant du traitement de l'eau. Services de traitement des effluents en vue de leur épuration. Services d'assainissement des eaux non-collectif ; ;

Services de centres de recherches dans les domaines du génie électrique, de la production d'énergie électrique, solaire, climatique, d'énergies renouvelables ; services de consultation, services de conseils et d'expertises dans les domaines de la production d'énergie électrique, solaire, climatique, d'énergies renouvelables. Recherche et développement de nouveaux produits dans le domaine de l'énergie, l'énergie solaire (thermique et photovoltaïque), les énergies renouvelables.