Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ALTUS
Numéro de dépôt :
1059468
Date de dépôt :
21/07/1978
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque ALTUS
Déposée le 21 juillet 1978 par COMPAGNIE DU RONEO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « ALTUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque ALTUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1059468.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque ALTUS est expirée depuis le 21 juillet 1988.
COMPAGNIE DU RONEO a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-007