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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE DU PONANT
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LE SOLEAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE SOLEAL
COMPAGNIE DU PONANT, Société Anonyme à Conseil d'Administration

Numéro de dépôt :
3914415
Date de dépôt :
19/04/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
19/04/2022
LE SOLEAL de COMPAGNIE DU PONANT

Présentation de la marque LE SOLEAL

Déposée le 19 avril 2012 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE DU PONANT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « LE SOLEAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-19 du 11 mai 2012.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE DU PONANT domicilié(e) 408 Avenue du Prado - 13008 - MARSEILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 344 497 011 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE domicilié(e) 15 RUE BEAUVAU - 13001 - MARSEILLE - France.

La marque LE SOLEAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3914415.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE SOLEAL est expirée depuis le 19 avril 2022.

COMPAGNIE DU PONANT a également déposé les autres marques suivantes : ILES DU PONANT , LE JACQUES CARTIER , Fondation Ponant , Compagnie des Iles du PONANT , Le Dumont d'Urville , PONANT , PONANT DISCOVERY , Le Bellot , COMPAGNIE DU PONANT YACHTING DE CROISIERE ,


COMPAGNIE DU PONANT, Société Anonyme à Conseil d'Administration - 408 Avenue du Prado - 13008 - MARSEILLE - France - SIREN 344497011


INLEX IP EXPERTISE - 15 RUE BEAUVAU - 13001 - MARSEILLE - France


Publication - Publication le 11 mai 2012 au BOPI 2012-19

Enregistrement sans modification - Publication le 10 août 2012 au BOPI 2012-32

Véhicules de locomotion par voie d'eau, appareils de locomotion maritime ; bateaux, ferries, navires, navires de croisières, yachts, canots à rame, vedettes ; fixations de remorque pour bateaux, ferries, navires, navires de croisières, yachts, canots à rame, vedettes ; coques et amarrages de ferries, navires, canots à rame, vedettes ; crochets, mâts, rames, pagaies pour bateaux ; dispositifs de commande pour bateaux, ferries, navires, navires de croisières, yachts, vedettes ; dispositifs pour dégager les bateaux, ferries, navires, navires de croisières, yachts, vedettes ; voies et plans inclinés pour navires ; pontons ;

Accompagnement et transport de voyageurs par ferries, navires, navires de croisière, bateau, bateau de plaisance, vedette ; services de transit ; gestion de lignes maritimes, à savoir, créations, modifications et recherches d'itinéraires maritimes et de navigation intérieure (organisation de transport) ; dépôt, empaquetage, stockage et distribution (livraison) de produits par bateaux, ferries, navires, vedettes ; services de taxi ; organisation de croisières, d'excursions, de visites touristiques, de voyages ; services d'agences de voyages ; voyages ; services d'informations et de renseignements en matière de transport de voyageurs ; services de réservation de places de voyage ; services de logistique à savoir planification, organisation, gestion, contrôle et exécution des activités de transport de marchandises et de voyageurs.