COMPAGNIE DU PONANT, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de dépôt :
3673059
Date de dépôt :
31/08/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/08/2029
Présentation de la marque LE BORÉAL
Déposée le 31 août 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPAGNIE DU PONANT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LE BORÉAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2009-41 du 9 octobre 2009.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPAGNIE DU PONANT domicilié(e) 408 AVENUE DU PRADO - 13008 - MARSEILLE - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. angelier myriam domicilié(e) 3 place Félix Baret - 13006 - MARSEILLE--6E--ARRONDISSEMENT - France.
La marque LE BORÉAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3673059.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
COMPAGNIE DU PONANT, Société par actions simplifiée à associé unique - 408 AVENUE DU PRADO - 13008 - MARSEILLE - France
M. angelier myriam - 3 place Félix Baret - 13006 - MARSEILLE--6E--ARRONDISSEMENT - France
Publication - Publication le 9 oct. 2009 au BOPI 2009-41
Enregistrement avec modification - Publication le 26 févr. 2010 au BOPI 2010-08
Inscription le 12 juillet 2010 - Transmission totale de propriété n°527209 - Publication le 13 août 2010 au BOPI 2010-07-12
Inscription le 24 avril 2012 - Changement de dénomination n°574594 - Publication le 25 mai 2012 au BOPI 2012-04-24
Renouvellement sans limitation le 6 mars 2019 n°2708662 - Publication le 28 juin 2019 au BOPI 2019-03-06
Véhicules de locomotion par voie d'eau, appareils de locomotion maritime ; bateaux, ferries, navires, navires de croisières, canots à rame, vedettes ; fixations de remorque pour bateaux, ferries, navires, navires de croisières, canots à rame, vedettes ; coques et amarrages de ferries, navires, canots à rame, vedettes ; crochets, mâts, rames, pagaies pour bateaux ; dispositifs de commande pour bateaux, ferries, navires, navires de croisières, vedettes ; dispositifs pour dégager les bateaux, ferries, navires, navires de croisières, vedettes ; voies et plans inclinés pour navires ; pontons.
Produits en cuir et imitations cuir à savoir malles, mallettes, valises, sacs et coffres de voyage, porte documents, sacoches, cartables, étuis pour les clefs (maroquinerie) ou pour les lunettes, porte monnaie, portefeuilles, sac à main, sacs à outils, sacs à dos, sacs housse de vêtements, sacs de plage, sacs de sport (autres que ceux adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir), boîtes tous formats, lanières, sangles, laisses, colliers, bourses, coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases » ; parasols, parapluies, cannes ; fourrures (peaux d'animaux).
Tissus à usage textile ; tissus pour la lingerie ; linge de maison, chemins de table, dessous de carafes, linge de table en matières textiles ; nappes, toiles cirées (nappes), napperons individuels, serviettes de table, tapis et « sets » de table en matières textiles ; linge lit, couvertures de lit, draps, enveloppes de matelas, toile à matelas, dessus-de-lit (couvre-lits), édredons (couvre-pieds de duvet), couvre-pieds, courtepointes, housses et taies d'oreillers, housses pour coussins ; sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps), couvertures de voyage ; plaids ; essuie-mains en matières textiles ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; serviettes de plage ; mouchoirs de poche et serviettes à démaquiller en matières textiles ; gants et serviettes de toilette en matières textiles ; tissus d'ameublement ; tissus et étoffes pour meubles ; housses de protection pour meubles ; revêtements de meubles en matières textiles ou en matières plastiques ; embrasses en matières textiles ; vitrages (rideaux), rideaux et stores en matières textiles ou en matières plastiques ; rideaux de douche en matières textiles ou en matières plastiques ; tentures murales en matières textiles ; coiffes de chapeaux ; canevas pour la tapisserie ou la broderie ; tissus recouverts de motifs dessinés pour la broderie.
Vêtements (habillement) ; vêtement en cuir ou imitation du cuir ; chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques) à savoir chaussures de plage, de sport, chaussons, pantoufles, sandales, espadrilles, sabots (habillement), bottes, bottines ; chapellerie notamment chapeaux et casquettes, bonneterie notamment bonnets et bérets ; chemises ; pantalons, tee-shirts, vestes, fourrures (vêtements), gants (habillement), costumes, pyjamas, robes, jupes, cravates, bretelles, ceintures (habillement), bas, collants, lingerie de corps, culottes, sous-vêtements, chaussettes, écharpes, chandails, gilets, imperméables, manteaux, parkas, maillots de bain, peignoirs, robes de chambre ; foulards, bandanas (foulards), bandeaux pour la tête (habillement).
Accompagnement et transport de voyageurs par ferries, navires, navires de croisière, bateau, bateau de plaisance, vedette ; services de transit ; gestion de lignes maritimes, à savoir, créations, modifications et recherches d'itinéraires maritimes et de navigation intérieure (organisation de transport) ; dépôt, empaquetage, stockage et distribution (livraison) de produits par bateaux, ferries, navires, vedettes ; services de taxi ; services d'agences de voyages ; organisation de croisières, d'excursions, de visites touristiques, de voyages ; services d'informations et de renseignements en matière de transport de voyageurs, de trafic et d'entreposage de marchandises ; services de réservation de places de voyage ; services de logistique à savoir planification, organisation, gestion, contrôle et exécution des activités de transport de marchandises et de voyageurs.
Formation ; éducation ; divertissement ; services de loisirs ; activités sportives et culturelles ; mise à disposition d'infrastructures pour activités récréatives sur des bateaux de croisière ; exploitation de casinos de jeux, bureaux de paris, bureaux de loterie, salles de jeux ; exploitation et mise à disposition d'installations sportives, clubs de santé (mise en forme physique), salles de sport, salles de cinéma, discothèques ; services de location d'équipements sportifs ; services de planification de réceptions, de banquets ; services d'organisation de spectacles (services d'imprésarios) ; services de location de décors de spectacle, et d'appareils de projection de cinéma ; services de réservation de places de spectacles ; services d'artistes de spectacle ; services d'orchestre ; organisation de concerts, de bals ; spectacles de danse, représentations théâtrales, spectacles de music-hall, spectacles de mime, spectacles humoristiques ; mise à disposition d'équipements de karaoké ; organisation et conduite de conférences, colloques, congrès, séminaires, symposiums ; organisation de loterie et concours (éducation ou divertissement) ; organisation d'expositions à but culturel ou éducatif ; prêt de livres et de vidéos ; location de films, d'enregistrements phonographiques ; services de reporters et de reportages photographiques ; filmage sur bande vidéo.
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