Marque renouvelée - Marque en vigueur

Compagnie des Iles du PONANT
COMPAGNIE DU PONANT, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
98733805
Date de dépôt :
25/05/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
25/05/2028

Présentation de la marque Compagnie des Iles du PONANT

Déposée le 25 mai 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPAGNIE DU PONANT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « Compagnie des Iles du PONANT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-27 du 3 juillet 1998.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPAGNIE DU PONANT domicilié(e) 408 AVENUE DU PRADO - 13008 - MARSEILLE - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mme angelier myriam domicilié(e) 3 place Félix Baret - 13006 - MARSEILLE--6E--ARRONDISSEMENT - France.

La marque Compagnie des Iles du PONANT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98733805.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 18 25

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque Compagnie des Iles du PONANT arrivera à expiration en date du 25 mai 2028.

COMPAGNIE DU PONANT a également déposé les autres marques suivantes : ILES DU PONANT , LE JACQUES CARTIER , Fondation Ponant , Le Dumont d'Urville , PONANT , PONANT DISCOVERY , Le Bellot , COMPAGNIE DU PONANT YACHTING DE CROISIERE , , COMPAGNIE DU PONANT YACHT CRUISES


COMPAGNIE DU PONANT, Société par actions simplifiée à associé unique - 408 AVENUE DU PRADO - 13008 - MARSEILLE - France


Mme angelier myriam - 3 place Félix Baret - 13006 - MARSEILLE--6E--ARRONDISSEMENT - France


Renouvellement sans limitation le 22 janvier 2008 n°2361480 - Publication au BOPI 2008-01-22

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-45

Publication - Publication le 3 juil. 1998 au BOPI 1998-27

Inscription le 26 mai 2009 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°498371 - Publication le 26 juin 2009 au BOPI 2009-05-26

Inscription le 24 avril 2012 - Changement de dénomination n°574594 - Publication le 25 mai 2012 au BOPI 2012-04-24

Renouvellement sans limitation le 15 mars 2018 n°2675715 - Publication le 27 juil. 2018 au BOPI 2018-03-15

Bateaux ; coques de bateaux ; crochets de bateaux ; dispositif de commande pour bateaux ; dispositif pour dégager les bateaux ; plans inclinés pour bateaux ; propulseur à hélice pour bateaux ; rames de bateaux. Cuir et imitation du cuir ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; articles de maroquinerie en cuir ou imitation du cuir (à l'exception des étuis adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir, des gants et des ceintures) ; sacs à main, de voyage, d'école. Vêtements (habillement) ; chaussures (autres qu'orthopédiques) ; chapellerie.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.