Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TC TURF CLUB DE FRANCE
COMPAGNIE DU PARI MUTUEL S.A.

Numéro de dépôt :
92441589
Date de dépôt :
13/11/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/11/2002

Présentation de la marque TC TURF CLUB DE FRANCE

Déposée le 13 novembre 1992 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE DU PARI MUTUEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TC TURF CLUB DE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-46 du 24 décembre 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE DU PARI MUTUEL domicilié(e) 30, rue des Petits Hôtels, 75010 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 324 645 126 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COMPAGNIE DU PARI MUTUEL - France.

La marque TC TURF CLUB DE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92441589.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TC TURF CLUB DE FRANCE est expirée depuis le 13 novembre 2002.

COMPAGNIE DU PARI MUTUEL a également déposé les autres marques suivantes : SMARTBETTING , PariMutuel Club , SMARTBEATING


COMPAGNIE DU PARI MUTUEL S.A. - 30, rue des Petits Hôtels, 75010 PARIS - France - SIREN 324645126


COMPAGNIE DU PARI MUTUEL - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-16

Publication - Publication le 24 déc. 1992 au BOPI 1992-46

Carte Périodique Services de Club (Divertissement ou éducation) Organisation de compétitions sportives Information en matière de divertissement Jeux d'argent Organisation et conduite: de colloques conférences, congrès et séminaires Publication de textes (autres au textes publicitaires) Service de Bar, restauration (repas) Café restaurant Réservation d'hôtels, de logements temporaires, réservation de pensions

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.