Déposée le 6 septembre 2002 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE DU MONT LOZERE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI MARSEILLE),
la marque française « CASTA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-41 du 11 octobre 2002.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE DU MONT LOZERE domicilié(e) 30110 LES TAILLADES - 30110 - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 388 480 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COMPAGNIE DU MONT LOZERE domicilié(e) Maryse DESLUX,30110 LES TAILLADES - 30110 - France.
La marque CASTA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3182145.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
COMPAGNIE DU MONT LOZERE (SA) - 30110 LES TAILLADES - 30110 - France - SIREN 339388480
COMPAGNIE DU MONT LOZERE - Maryse DESLUX,30110 LES TAILLADES - 30110 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-07
Publication - Publication le 11 oct. 2002 au BOPI 2002-41
Inscription le 21 avril 2010 - Transmission totale de propriété n°522139 - Publication le 21 mai 2010 au BOPI 2010-04-21
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles, graisses comestibles. Champignons, champignons conservés, séchés, cuits et surgelés. Plats cuisinés (à l'exception des plats cuisinés pour animaux) à base de champignons. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) épices ; glace à rafraîchir. Fruits et légumes frais. Champignons frais.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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