LA PATERNELLE "RISQUES DIVERS"
Présentation de la marque LA PATERNELLE "RISQUES DIVERS"
Déposée le 28 novembre 1986 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE DU MIDI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LA PATERNELLE "RISQUES DIVERS" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque LA PATERNELLE "RISQUES DIVERS" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1381963.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA PATERNELLE "RISQUES DIVERS" est expirée depuis le 28 novembre 1996.
COMPAGNIE DU MIDI a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-18