Déposée le 3 août 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) COMPAGNIE DU GRAND LARGE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LES CAP-HORNIERS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-38 du 17 septembre 1999.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) COMPAGNIE DU GRAND LARGE domicilié(e) Parc d'Innovation de Bretagne Sud, C.P. 84, 56038 VANNES CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 409 986 338 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COMPAGNIE DU GRAND LARGE S.A.R.L. - France.
La marque LES CAP-HORNIERS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99807148.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
COMPAGNIE DU GRAND LARGE S.A.R.L. - Parc d'Innovation de Bretagne Sud, C.P. 84, 56038 VANNES CEDEX - France - SIREN 409986338
COMPAGNIE DU GRAND LARGE S.A.R.L. - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-03
Publication - Publication le 17 sept. 1999 au BOPI 1999-38
Articles de maroquinerie en cuir ou en imitation du cuir (à l'exception des étuis adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir, des gants et des ceintures). Sacs, à savoir : sacs de voyage, sacs de plage, sacs d'écolier, sacs à dos, sacs à roulettes, sacs à mains. Portefeuille, porte-monnaie en cuir, porte-cartes (portefeuilles), étuis pour les clefs (maroquinerie), porte-documents, malles et valises. Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni plaqué). Verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre pour la construction). Vaisselle en verre, porcelaine ou faïence. Tissus à usage textile et produits textiles à savoir : couverture de lit et de table ; linge de maison ; linge ouvré. Linge de table (en matière textile) ; nappes (non en papier) ; napperons individuels en matière textile ; ronds de table (non en papier) ; ... serviettes de table (en matière textile). Draps ; enveloppes de matelas ; linge de lit ; literie (linge) ; housses d'oreillers ; moustiquaires ; sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps) ; taies d'oreillers. Essuie-mains en matières textiles ; gants de toilette ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; mouchoirs de poche (en matières textiles) ; serviettes à démaquiller en matières textiles. Chiffons ; essuie-verres. Embrasses en matières textiles ; housses de protection pour meubles ; portières (rideaux) ; rideaux en matières textiles ; stores en matières textiles ; tentures murales en matières textiles ; vitrages (rideaux). Canevas pour la tapisserie ou la broderie ; coiffes de chapeaux ; couvertures de voyage ; étiquettes en tissu ; tissus recouverts de motifs dessinés pour la broderie ; toiles gommées autres que pour la papeterie, textiles non tissés. Vêtements (habillement) y compris les ceintures et les gants en cuir, chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), chapellerie.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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