Présentation de la marque COMPAGNIE DES TERRE-NEUVAS
Déposée le 25 octobre 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) COMPAGNIE DU GRAND LARGE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « COMPAGNIE DES TERRE-NEUVAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-50 du 10 décembre 1999.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) COMPAGNIE DU GRAND LARGE domicilié(e) Parc d'Innovation de Bretagne Sud C.P. 84, 56038 VANNES CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 409 986 338 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COMPAGNIE DU GRAND LARGE S.A.R.L. - France.
La marque COMPAGNIE DES TERRE-NEUVAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99821720.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
COMPAGNIE DU GRAND LARGE S.A.R.L. - Parc d'Innovation de Bretagne Sud C.P. 84, 56038 VANNES CEDEX - France - SIREN 409986338
COMPAGNIE DU GRAND LARGE S.A.R.L. - France
Inscription le 14 avril 2008 - Transmission totale de propriété n°472382 - Publication au BOPI 2008-04-14
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-15
Publication - Publication le 10 déc. 1999 au BOPI 1999-50
Lunettes et leurs parties. Joaillerie, bijouterie, horlogerie et instruments chronométriques. Meubles, glaces (miroirs), cadres, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, plâtre, résines diverses, succédanés de toutes ces matières ou en matière plastique.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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