Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COMPAGNIE DES TERRE-NEUVAS
COMPAGNIE DU GRAND LARGE S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
99807147
Date de dépôt :
03/08/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/08/2009

Présentation de la marque COMPAGNIE DES TERRE-NEUVAS

Déposée le 3 août 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) COMPAGNIE DU GRAND LARGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COMPAGNIE DES TERRE-NEUVAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-38 du 17 septembre 1999.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) COMPAGNIE DU GRAND LARGE domicilié(e) Parc d'Innovation de Bretagne Sud, C.P. 84, 56038 VANNES CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 409 986 338 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COMPAGNIE DU GRAND LARGE S.A.R.L. - France.

La marque COMPAGNIE DES TERRE-NEUVAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99807147.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMPAGNIE DES TERRE-NEUVAS est expirée depuis le 3 août 2009.

COMPAGNIE DU GRAND LARGE a également déposé les autres marques suivantes : OPTIMIST , BERING , COMPAGNIE DES CAP-HORNIERS , COMPAGNIE DES TERRE-NEUVAS , LES CAP-HORNIERS , ENDEAVOUR , ENDEAVOUR


COMPAGNIE DU GRAND LARGE S.A.R.L. - Parc d'Innovation de Bretagne Sud, C.P. 84, 56038 VANNES CEDEX - France - SIREN 409986338


COMPAGNIE DU GRAND LARGE S.A.R.L. - France


Inscription le 14 avril 2008 - Transmission totale de propriété n°472382 - Publication au BOPI 2008-04-14

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-03

Publication - Publication le 17 sept. 1999 au BOPI 1999-38

Papier, carton, essuie-mains en papier, linge de table en papier ; imprimés, journaux et périodiques, livres, articles pour reliure, clichés, photographies, cartes postales. Papeterie, produits de l'imprimerie et de l'édition. Articles de maroquinerie en cuir ou en imitation du cuir (à l'exception des étuis adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir, des gants et des ceintures). Sacs, à savoir : sacs de voyage, sacs de plage, sacs d'écolier, sacs à dos, sacs à roulettes, sacs à mains. Portefeuille, porte-monnaie en cuir, porte-cartes (portefeuilles), étuis pour les clefs (maroquinerie), porte-documents, malles et valises. Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni plaqué). Verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre pour la construction). Vaisselle en verre, porcelaine ou faïence. Tissus à usage textile et produits textiles à savoir : couverture de lit et de table ; linge de maison ; linge ouvré. Linge de table (en matière textile) ; nappes (non en papier) ; napperons individuels en matière textile ; ronds de table (non en papier) ; serviettes de table (en matière textile). Draps ; enveloppes de matelas ; linge de lit ; literie (linge) ; housses d'oreillers ; moustiquaires ; sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps) ; taies d'oreillers. Essuie-mains en matières textiles ; gants de toilette ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; mouchoirs de poche (en matières textiles) ; serviettes à démaquiller en matières textiles. Chiffons ; essuie-verres. Embrasses en matières textiles ; housses de protection pour meubles ; portières (rideaux) ; rideaux en matières textiles ; stores en matières textiles ; tentures murales en matières textiles ; vitrages (rideaux). Canevas pour la tapisserie ou la broderie ; coiffes de chapeaux ; couvertures de voyage ; étiquettes en tissu ; tissus recouverts de motifs dessinés pour la broderie ; toiles gommées autres que pour la papeterie, textiles non tissés. Vêtements (habillement) y compris les ceintures et les gants en cuir, chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), chapellerie.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.