Présentation de la marque COMPAGNIE DES CAP-HORNIERS
Déposée le 25 octobre 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) COMPAGNIE DU GRAND LARGE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « COMPAGNIE DES CAP-HORNIERS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-50 du 10 décembre 1999.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) COMPAGNIE DU GRAND LARGE domicilié(e) Parc d'Innovation de Bretagne Sud C.P. 84, 56038 VANNES CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 409 986 338 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COMPAGNIE DU GRAND LARGE S.A.R.L. - France.
La marque COMPAGNIE DES CAP-HORNIERS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99821719.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
COMPAGNIE DU GRAND LARGE S.A.R.L. - Parc d'Innovation de Bretagne Sud C.P. 84, 56038 VANNES CEDEX - France - SIREN 409986338
COMPAGNIE DU GRAND LARGE S.A.R.L. - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-15
Publication - Publication le 10 déc. 1999 au BOPI 1999-50
Articles de maroquinerie en cuir ou en imitation cuir (à l'exception des étuis adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir, des gants et des ceintures). Sacs, à savoir : sacs de voyage, sacs de plage, sacs d'écoliers, sacs à dos, sacs à roulettes, sacs à main. Portefeuille, porte-monnaie en cuir, porte-cartes (portefeuilles), étuis pour les clefs (maroquinerie), porte-documents, malles et valises ; parapluies, parasols. Meubles, glaces (miroirs), cadres, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, plâtre, résines diverses, succédanés de toutes ces matières ou en matière plastique. Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni plaqué). Verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre pour la construction). Vaisselle en verre, porcelaine ou faïence. Tissus à usage textile et produits textiles à savoir : couverture de lit et de table ; linge de maison ; linge ouvré. Linge de table (en matière textile) ; nappes (non en papier) ; napperons individuels en matière textile ; ronds de table (non en papier) ; serviettes de table (en matière textile). Draps ; enveloppes de matelas ; linge de lit ; literie (linge) ; housses d'oreillers ; moustiquaires ; sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps) ; taies d'oreiller. Essuie-mains en matière textile ; gants de toilette ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; mouchoirs de poche (en matière textile) ; serviettes à démaquiller en matières textiles. Chiffons ; essuie-verres. Embrasses en matières textiles ; housses de protection pour meubles ; portières (rideaux) ; rideaux en matières textiles ; stores en matières textiles ; tentures murales en matières textiles ; vitrages (rideaux). Canevas pour la tapisserie ou la broderie ; coiffes de chapeaux ; couvertures de voyage ; étiquettes en tissu ; tissus recouverts de motifs dessinés pour la broderie ; toiles gommées autres que pour la papeterie. Textiles non tissés. Vêtements (habillement) y compris les ceintures et les gants en cuir, chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), chapellerie.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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