Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VIVAGEL TARTE A L'ANCIENNE
COMPAGNIE DU FROID ALIMENTAIRE-COFRALIM

Numéro de dépôt :
92412141
Date de dépôt :
26/03/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/03/2002

Présentation de la marque VIVAGEL TARTE A L'ANCIENNE

Déposée le 26 mars 1992 par COMPAGNIE DU FROID ALIMENTAIRE-COFRALIM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VIVAGEL TARTE A L'ANCIENNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-13 du 7 mai 1992.

Le déposant est COMPAGNIE DU FROID ALIMENTAIRE-COFRALIM, domicilié(e) 42-54 rue Charles Heller, 94403 VITRY SUR SEINE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARKPLUS INTERNATIONAL - France.

La marque VIVAGEL TARTE A L'ANCIENNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92412141.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VIVAGEL TARTE A L'ANCIENNE est expirée depuis le 26 mars 2002.

COMPAGNIE DU FROID ALIMENTAIRE-COFRALIM a également déposé les autres marques suivantes : "GRILLBURGER" , LE GOUT DU RAFFINEMENT , GELABORD , PRIMAFROID , BANQUISE , "COFRALIM" , PRIMAFROID , (Marque figurative) , POLPETI , PESCANOPE


COMPAGNIE DU FROID ALIMENTAIRE-COFRALIM - 42-54 rue Charles Heller, 94403 VITRY SUR SEINE - France


MARKPLUS INTERNATIONAL - France


Inscription le 10 août 1999 - Transmission totale de propriété n°282770 - Publication au BOPI 1999-08-10

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-31

Publication - Publication le 7 mai 1992 au BOPI 1992-13

Préparations faites de céréales; tartes, tourtes, pâtisseries; produits alimentaires à bas de farine présentés sous forme congelée et surgelée F