Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
COMPAGNIE DU FROID ALIMENTAIRE-COFRALIM (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
92408979
Date de dépôt :
06/03/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/03/2002

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 6 mars 1992 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE DU FROID ALIMENTAIRE-COFRALIM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-10 du 17 avril 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE DU FROID ALIMENTAIRE-COFRALIM domicilié(e) 42-54 rue Charles Heller, 94403 VITRY SUR SEINE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARKPLUS INTERNATIONAL - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92408979.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 6 mars 2002.

COMPAGNIE DU FROID ALIMENTAIRE-COFRALIM a également déposé les autres marques suivantes : "GRILLBURGER" , LE GOUT DU RAFFINEMENT , GELABORD , PRIMAFROID , BANQUISE , "COFRALIM" , PRIMAFROID , VIVAGEL TARTE A L'ANCIENNE , POLPETI , PESCANOPE


COMPAGNIE DU FROID ALIMENTAIRE-COFRALIM (Société Anonyme) - 42-54 rue Charles Heller, 94403 VITRY SUR SEINE - France


MARKPLUS INTERNATIONAL - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-27

Inscription le 10 août 1999 - Transmission totale de propriété n°282770 - Publication au BOPI 1999-08-10

Errata - Publication au BOPI 1992-31

Publication - Publication le 17 avr. 1992 au BOPI 1992-10

Outils et instruments à mains entraînés manuellement; coutellerie, fourchettes et cuillers; argenterie; ouvre-boites non électriques; canifs; casse-noix non en métaux précieux; ouvre-huîtres; coupes-légumes.Papier, carton et produits en ces matières non compris dans d'autres classes; produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies; papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes; pinceaux; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes); cartes à jouer; caractères d'imprimerie; clichés; affiches; imprimés; prospectus; journaux; sachets pour la cuisson par micro-ondes; serviettes de table en papier; papier absorbant; papier peints; essuie-mains en papier.Ustensiles et récipients pour la cuisine ou le ménage (ni en métaux précieux, ni en laqué); peignes et éponges; brosses (à l'exception des pinceaux); matériaux pour la brosserie; matériel de nettoyage; paille de fer, verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction); verrerie, porcelaine et faïence, non comprises dans d'autres classes; assiettes non en métaux précieux; moules de cuisine; récipients pour la cuisine non en métaux précieux; planches à découper pour la cuisine; dessous de plats; plats en papier; plats non en métaux précieux; ustensiles de cuisson non électriques; corbeilles à pain; gants de ménage.Vêtements; chaussures; chapellerie; tabliers et notamment tabliers de cuisine; visières; surtouts; vêtements en papier, gants; bavoirs.Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande; fruits et légumes conservés, surgelés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes; uf, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles; mets à base de poisson; consommés; préparations pour faire des potages; purées de légumes surgelées; plats alimentaires cuisinés et préparés à base des produits contenus dans cette classe et présentés sous forme congelée ou surgelée.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales; pain, pâtisserie et confiserie; glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir; mets à base de farines; pizzas et autres préparations à base de farine, présentés sous forme congelée ou surgelée; sauces et condiments présentés sous forme congelée ou surgelée; sauces à salades; tartes; tourtes; pâtés; pâtes alimentaires; préparations aromatiques à usage alimentaire; crêpes; couscous; farines de pomme de terre à usage alimentaire.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes; fruits et légumes frais; semences, plantes et fleurs naturelles; aliment pour les animaux; malt; algues pour l'alimentation humaine ou animale; arachides; baies; champignons frais; produits de l'élevage; poissons; crustacés; mollusques; herbes potagères fraîches; ufs de poisson; racines alimentaires

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.