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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE DU FROID ALIMENTAIRE-COFRALIM
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LE GOUT DU RAFFINEMENT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE GOUT DU RAFFINEMENT
COMPAGNIE DU FROID ALIMENTAIRE-COFRALIM (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
92445756
Date de dépôt :
11/12/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/12/2002

Présentation de la marque LE GOUT DU RAFFINEMENT

Déposée le 11 décembre 1992 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE DU FROID ALIMENTAIRE-COFRALIM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE GOUT DU RAFFINEMENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-03 du 22 janvier 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE DU FROID ALIMENTAIRE-COFRALIM domicilié(e) 42-54 rue Charles Heller, 94403 VITRY SUR SEINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 632 053 567 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARKPLUS INTERNATIONAL - France.

La marque LE GOUT DU RAFFINEMENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92445756.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE GOUT DU RAFFINEMENT est expirée depuis le 11 décembre 2002.

COMPAGNIE DU FROID ALIMENTAIRE-COFRALIM a également déposé les autres marques suivantes : "GRILLBURGER" , GELABORD , PRIMAFROID , BANQUISE , "COFRALIM" , PRIMAFROID , VIVAGEL TARTE A L'ANCIENNE , (Marque figurative) , POLPETI , PESCANOPE


COMPAGNIE DU FROID ALIMENTAIRE-COFRALIM (Société Anonyme) - 42-54 rue Charles Heller, 94403 VITRY SUR SEINE - France - SIREN 632053567


MARKPLUS INTERNATIONAL - France


Inscription le 10 août 1999 - Transmission totale de propriété n°282770 - Publication au BOPI 1999-08-10

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-20

Publication - Publication le 22 janv. 1993 au BOPI 1993-03

Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande; fruits et légumes conservés, surgelés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes; uf, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles; mets à base de poisson; consommés; préparations pour faire des potages; purées de légumes surgelées; plats alimentaires cuisinés et préparés à base des produits contenus dans cette classe et présentés sous forme congelée ou surgelée.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales; pain, pâtisserie et confiserie; glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir; mets à base de farines; pizzas et autres préparations à base de farine, présentés sous forme congelée ou surgelée; sauces et condiments présentés sous forme congelée ou surgelée; sauces à salades; tartes; tourtes; pâtés; pâtes alimentaires; préparations aromatiques à usage alimentaire; crêpes; couscous; farines de pomme de terre à usage alimentaire.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines,non compris dans d'autres classes; fruits et légumes frais; semences, plantes et fleurs naturelles; aliment pour les animaux; malt; algues pour l'alimentation humaine ou animale; arachides; baies; champignons frais; produits de l'élevage; poissons; crustacés; mollusques; herbes potagères fraîches; ufs de poisson; racines alimentaires

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.