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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE DU FROID ALIMENTAIRE-COFRALIM
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LA DIVA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA DIVA
COMPAGNIE DU FROID ALIMENTAIRE-COFRALIM (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
94501737
Date de dépôt :
17/01/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/01/2004

Présentation de la marque LA DIVA

Déposée le 17 janvier 1994 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE DU FROID ALIMENTAIRE-COFRALIM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA DIVA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-09 du 4 mars 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE DU FROID ALIMENTAIRE-COFRALIM domicilié(e) 42-54 rue Charles Heller, 94403 VITRY SUR SEINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 632 053 567 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARKPLUS INTERNATIONAL Conseils en Propriété Industrielle - France.

La marque LA DIVA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94501737.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA DIVA est expirée depuis le 17 janvier 2004.

COMPAGNIE DU FROID ALIMENTAIRE-COFRALIM a également déposé les autres marques suivantes : "GRILLBURGER" , LE GOUT DU RAFFINEMENT , GELABORD , PRIMAFROID , BANQUISE , "COFRALIM" , PRIMAFROID , VIVAGEL TARTE A L'ANCIENNE , (Marque figurative) , POLPETI


COMPAGNIE DU FROID ALIMENTAIRE-COFRALIM (Société Anonyme) - 42-54 rue Charles Heller, 94403 VITRY SUR SEINE - France - SIREN 632053567


MARKPLUS INTERNATIONAL Conseils en Propriété Industrielle - France


Inscription le 10 août 1999 - Transmission totale de propriété n°282770 - Publication au BOPI 1999-08-10

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-26

Publication - Publication le 4 mars 1994 au BOPI 1994-09

Viande, poisson, gibier; extraits de viande; mets à base de poisson; consommés; préparations pour faire des potages; purées de légumes surgelées; plats alimentaires cuisinés et préparés à base des produits contenus dans cette classe et présentés sous forme congelée ou surgelée.Farines et préparations faites de céréales; pain; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir; mets à base de farines; pizzas et autres préparations à base de farine, présentés sous forme congelée ou surgelée; sauces et condiments présentés sous forme congelée ou surgelée; sauces à salades; tartes; tourtes; pâtés, pâtes alimentaires; préparations aromatiques à usage alimentaire; crêpes; couscous; farines de pomme de terre à usage alimentaire

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.