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Marques déposées par l'association loi 1901 Compagnie du Fort de la Conchée
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LA CONCHÉE
Marque expirée - Marque en non vigueur

LA CONCHÉE
Compagnie du Fort de la Conchée association Loi 1901

Numéro de dépôt :
3614365
Date de dépôt :
28/11/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/11/2018
LA CONCHÉE de Compagnie du Fort de la Conchée

Présentation de la marque LA CONCHÉE

Déposée le 28 novembre 2008 par l'association loi 1901 Compagnie du Fort de la Conchée auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA CONCHÉE »

Le déposant est l'association loi 1901 Compagnie du Fort de la Conchée domicilié(e) 78 ter Bd Carnot,78110 LE VESINET - 78110 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Alain RONDEAU domicilié(e) 78 ter Bd Carnot,78110 LE VESINET - 78110 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA CONCHÉE est expirée depuis le 28 novembre 2018.

Compagnie du Fort de la Conchée a également déposé les autres marques suivantes :


Compagnie du Fort de la Conchée association Loi 1901 - 78 ter Bd Carnot,78110 LE VESINET - 78110 - France


Monsieur Alain RONDEAU - 78 ter Bd Carnot,78110 LE VESINET - 78110 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-18

Publication - Publication le 2 janv. 2009 au BOPI 2009-01

Publicité, gestion des affaires commerciales, conseil en organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Relations publiques.

Formation, divertissements, activités sportives et culturelles. Services de loisirs.