Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DAVAL
COMPAGNIE DU FAING, société anonyme

Numéro de dépôt :
1372802
Date de dépôt :
30/09/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/09/1996

Présentation de la marque DAVAL

Déposée le 30 septembre 1986 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE DU FAING auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DAVAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE DU FAING domicilié(e) Place du Marché, 68140 MUNSTER. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Pierre HERRBURGER. - France.

La marque DAVAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1372802.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DAVAL est expirée depuis le 30 septembre 1996.

COMPAGNIE DU FAING a également déposé les autres marques suivantes : NEWTOP , MEDIA , H ASH ACCESSOIRES ET SERVICES POUR HABILLEMENT , COMPAGNIE DU FAING


COMPAGNIE DU FAING, société anonyme - Place du Marché, 68140 MUNSTER. - France


Cabinet Pierre HERRBURGER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-10

Tissus, couvertures de lit et de table;articles textiles non compris dans d'autres classes. Vêtements.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.