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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) COMPAGNIE DU DOC
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EAGLE RAY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EAGLE RAY
COMPAGNIE DU DOC SARL

Numéro de dépôt :
95603057
Date de dépôt :
27/12/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/12/2005

Présentation de la marque EAGLE RAY

Déposée le 27 décembre 1995 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) COMPAGNIE DU DOC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EAGLE RAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-05 du 2 février 1996.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) COMPAGNIE DU DOC domicilié(e) 17, RUE BURQ, 75018 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 400 195 764 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COMPAGNIE DU DOC SARL - France.

La marque EAGLE RAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95603057.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 18

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EAGLE RAY est expirée depuis le 27 décembre 2005.


COMPAGNIE DU DOC SARL - 17, RUE BURQ, 75018 PARIS - France - SIREN 400195764


COMPAGNIE DU DOC SARL - France


Inscription le 22 septembre 1997 - Rejet partiel n°243142 - Publication au BOPI 1997-09-22

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-52

Publication - Publication le 2 févr. 1996 au BOPI 1996-05

Malles et valises. Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie. Produits de l'imprimerie

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.