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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE DU DEVELOPPEMENT DURABLE - C2D
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POLYSAW
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

POLYSAW
COMPAGNIE DU DEVELOPPEMENT DURABLE - C2D (S.A.)

Numéro de dépôt :
99820762
Date de dépôt :
26/10/1999
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
26/10/2009

Présentation de la marque POLYSAW

Déposée le 26 octobre 1999 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE DU DEVELOPPEMENT DURABLE - C2D auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « POLYSAW » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-50 du 10 décembre 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE DU DEVELOPPEMENT DURABLE - C2D domicilié(e) Zone d'activité économique, Avenue de Pézenas, 34140 MEZE - France et immatriculée sous le numéro RCS 401 419 759 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ROMAN - France.

La marque POLYSAW a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99820762.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque POLYSAW est expirée depuis le 26 octobre 2009.

COMPAGNIE DU DEVELOPPEMENT DURABLE - C2D a également déposé les autres marques suivantes : AQUABLOC


COMPAGNIE DU DEVELOPPEMENT DURABLE - C2D (S.A.) - Zone d'activité économique, Avenue de Pézenas, 34140 MEZE - France - SIREN 401419759


CABINET ROMAN - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-14

Publication - Publication le 10 déc. 1999 au BOPI 1999-50

Plaques et panneaux en bois et en plastique mi-ouvrés pour la réalisation de meubles. Matériaux de construction en bois et matières plastiques mi-ouvrés.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.