Déposée le 12 février 2001 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE DU DEVELOPPEMENT DURABLE C2D
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « AQUABLOC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-12 du 23 mars 2001.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE DU DEVELOPPEMENT DURABLE C2D domicilié(e) Zone d'Activité Economique., Avenue de Pezenas, 34140 MEZE - France et immatriculée sous le numéro RCS 401 419 759 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ROMAN - France.
La marque AQUABLOC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3082187.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AQUABLOC est expirée depuis le 12 février 2011.
COMPAGNIE DU DEVELOPPEMENT DURABLE C2D a également déposé les autres marques suivantes : POLYSAW
COMPAGNIE DU DEVELOPPEMENT DURABLE C2D (SA) - Zone d'Activité Economique., Avenue de Pezenas, 34140 MEZE - France - SIREN 401419759
CABINET ROMAN - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-29
Publication - Publication le 23 mars 2001 au BOPI 2001-12
Conteneur métallique pour le traitement et la production d'eau potable. Appareil de traitement de l'eau et de production d'eau potable.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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