Marque enregistrée - Marque en non vigueur
COMPAGNIE DU CHARIOT
Numéro de dépôt :
1331794
Date de dépôt :
21/11/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/11/1995
Présentation de la marque COMPAGNIE DU CHARIOT
Déposée le 21 novembre 1985 par l'association loi 1901 COMPAGNIE DU CHARIOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « COMPAGNIE DU CHARIOT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque COMPAGNIE DU CHARIOT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1331794.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMPAGNIE DU CHARIOT est expirée depuis le 21 novembre 1995.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-18