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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPAGNIE DU BICARBONATE
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LE SCRUBB Bicarbonate
Marque enregistrée - Marque en vigueur

LE SCRUBB Bicarbonate
COMPAGNIE DU BICARBONATE, SAS

Numéro de dépôt :
4250071
Date de dépôt :
17/02/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
17/02/2026
LE SCRUBB Bicarbonate de COMPAGNIE DU BICARBONATE

Présentation de la marque LE SCRUBB Bicarbonate

Déposée le 17 février 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPAGNIE DU BICARBONATE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « LE SCRUBB Bicarbonate » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-10 du 11 mars 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPAGNIE DU BICARBONATE domicilié(e) INNOVALIS, 3 RUE GEORGES POMPIDOU - 02300 - CHAUNY - France et immatriculée sous le numéro RCS 520 082 405 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COMPAGNIE DU BICARBONATE, M. Palangié Nicolas domicilié(e) INNOVALIS, 3 RUE GEORGES POMPIDOU - 02300 - CHAUNY - France.

La marque LE SCRUBB Bicarbonate a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4250071.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05 10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE SCRUBB Bicarbonate arrivera à expiration en date du 17 février 2026.

COMPAGNIE DU BICARBONATE a également déposé les autres marques suivantes : COMPAGNIE DU BICARBONATE SUR SIMPLE ET SENSE , BICARBONATE ET compagnie , BI-POUX , ABRACARBONATE


COMPAGNIE DU BICARBONATE, SAS - INNOVALIS, 3 RUE GEORGES POMPIDOU - 02300 - CHAUNY - France - SIREN 520082405


COMPAGNIE DU BICARBONATE, M. Palangié Nicolas - INNOVALIS, 3 RUE GEORGES POMPIDOU - 02300 - CHAUNY - France


Publication - Publication le 11 mars 2016 au BOPI 2016-10

Enregistrement avec modification - Publication le 29 juil. 2016 au BOPI 2016-30

Préparations pour blanchir la peau ; lessives ; préparations pour polir ; préparations pour dégraisser ; préparations pour abraser ; parfums ; huiles essentielles ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;

Produits pharmaceutiques ; produits vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments diététiques à usage médical ; substances diététiques à usage médical ; aliments diététiques à usage vétérinaire ; substances diététiques à usage vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents ; matières pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides ; herbicides ; préparations pour le bain à usage médical ; culottes hygiéniques ; serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ; préparations chimiques à usage pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;

Appareils et instruments chirurgicaux ; appareils et instruments médicaux ; appareils et instruments dentaires ; appareils et instruments vétérinaires ; membres artificiels ; yeux artificiels ; dents artificielles ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ; bassins à usage médical ; mobilier spécial à usage médical ; coutellerie chirurgicale ; chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.