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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPAGNIE DES VOSGES
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MARCHE COUVERT
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

MARCHE COUVERT
COMPAGNIE DES VOSGES, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3946864
Date de dépôt :
18/09/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
MARCHE COUVERT de COMPAGNIE DES VOSGES

Présentation de la marque MARCHE COUVERT

Déposée le 18 septembre 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPAGNIE DES VOSGES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « MARCHE COUVERT »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPAGNIE DES VOSGES domicilié(e) Centre d'Activités, 711 rue des Grands Prés - 88100 - SAINTE MARGUERITE - France et immatriculée sous le numéro RCS 309 968 154 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAURENT et CHARRAS, M. Paul METZ domicilié(e) 1a Place Boecler, CS 10 063 - 67024 - STRASBOURG CEDEX - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

COMPAGNIE DES VOSGES a également déposé les autres marques suivantes : VILLAGE DES JEUNES CREATEURS , BOUT DE FEMME , LE GRENIER SAVOYARD , DU PIN SUR LA PLANCHE , (Marque figurative) , VICENCE , COMPAGNIE DES VOSGES , Compagnie des façades , LE GRENIER VOSGIEN , COMPAGNIE DES LICENCES


COMPAGNIE DES VOSGES, société par actions simplifiée - Centre d'Activités, 711 rue des Grands Prés - 88100 - SAINTE MARGUERITE - France - SIREN 309968154


CABINET LAURENT et CHARRAS, M. Paul METZ - 1a Place Boecler, CS 10 063 - 67024 - STRASBOURG CEDEX - France


Publication - Publication le 12 oct. 2012 au BOPI 2012-41

Inscription le 4 février 2013 - Transmission totale de propriété n°594062 - Publication le 8 mars 2013 au BOPI 2013-02-04

Inscription le 15 mai 2014 - Rejet total n°624087 - Publication le 13 juin 2014 au BOPI 2014-05-15

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ;

Café, thé, cacao et succédanés du café ; riz ; tapioca et sagou ; farines et préparations faites de céréales ; pain, pâtisserie et confiserie ; glaces comestibles ; sucre, miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ;

Services de restauration (alimentation) ; restaurants ; bars ; cafés-restaurants ; cafétérias ; restaurants libre-service ; restaurants à service rapide et permanent (snack-bars) ; services de traiteur.