Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

DALIS
COMPAGNIE DES VOSGES (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
97695250
Date de dépôt :
12/09/1997
Lieu de dépôt :
NANCY (CENTRE I.N.P.I.)

Présentation de la marque DALIS

Déposée le 12 septembre 1997 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE DES VOSGES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANCY (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DALIS »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE DES VOSGES domicilié(e) Centre d'Activités de Sainte-Marguerite, 88100 SAINT DIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 309 968 154 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Michel POUPON - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 24 25

COMPAGNIE DES VOSGES a également déposé les autres marques suivantes : VILLAGE DES JEUNES CREATEURS , BOUT DE FEMME , LE GRENIER SAVOYARD , DU PIN SUR LA PLANCHE , MARCHE COUVERT , (Marque figurative) , VICENCE , COMPAGNIE DES VOSGES , Compagnie des façades , LE GRENIER VOSGIEN


COMPAGNIE DES VOSGES (Société Anonyme) - Centre d'Activités de Sainte-Marguerite, 88100 SAINT DIE - France - SIREN 309968154


Cabinet Michel POUPON - France


Inscription le 23 novembre 1998 - Rejet total n°267311 - Publication le 24 oct. 1997 au BOPI 1998-11-23

Cuir et imitations du cuir, peaux d'animaux, malles et valises, parapluies, parasols et cannes; fouets et sellerie. Tissus à usage textile, couvertures de lits et de table. Vêtements (habillement), chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), chapellerie

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.