Marque expirée - Marque en non vigueur

COMPAGNIE DES VOSGES
COMPAGNIE DES VOSGES société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1689217
Date de dépôt :
10/10/1988
Lieu de dépôt :
ST DIE
Date d'expiration :
10/10/2018

Présentation de la marque COMPAGNIE DES VOSGES

Déposée le 10 octobre 1988 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPAGNIE DES VOSGES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ST DIE), la marque française « COMPAGNIE DES VOSGES »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPAGNIE DES VOSGES domicilié(e) Centre d'activités,88100 SAINTE MARGUERITE (dossier no 2391739) - 88100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 309 968 154 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet METZ PATNI domicilié(e) 1a place Boecler, B.P. 10063,67024 STRASBOURG CEDEX 1 (dossier no 2391739) - 67024 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 24 25

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque COMPAGNIE DES VOSGES est expirée depuis le 10 octobre 2018.

COMPAGNIE DES VOSGES a également déposé les autres marques suivantes : VILLAGE DES JEUNES CREATEURS , BOUT DE FEMME , LE GRENIER SAVOYARD , DU PIN SUR LA PLANCHE , MARCHE COUVERT , (Marque figurative) , VICENCE , Compagnie des façades , LE GRENIER VOSGIEN , COMPAGNIE DES LICENCES


COMPAGNIE DES VOSGES société par actions simplifiée - Centre d'activités,88100 SAINTE MARGUERITE (dossier no 2391739) - 88100 - France - SIREN 309968154


Cabinet METZ PATNI - 1a place Boecler, B.P. 10063,67024 STRASBOURG CEDEX 1 (dossier no 2391739) - 67024 - France


Renouvellement sans limitation le 10 décembre 2008 n°2391739 - Publication au BOPI 2008-12-10

Renouvellement sans limitation n°2118630 - Publication au BOPI 1998-37

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-05

Inscription le 9 juin 1998 - Changement d'adresse n°256635 - Publication au BOPI 1998-06-09

Inscription le 25 septembre 1992 - Transmission de propriété n°68006 - Publication au BOPI 1992-09-25

Cuir et imitation du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes;peaux d'animaux;malles et valises parapluies, parasols et cannes;fouets et sellerie.Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes, couvertures de lit et de table. Vetements, chaussures, chapellerie

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.