Déposée le 31 mars 2003 par la société COMPAGNIE DES VOSGES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI NANCY),
la marque française « COMPAGNIE DES LICENCES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-19 du 9 mai 2003.
Le déposant est la société COMPAGNIE DES VOSGES domicilié(e) Société Anonyme, Centre d'Activité de Sainte-Marguerite,88100 SAINT DIE - 88100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 309 968 154 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Michel POUPON domicilié(e) 4 rue Bernard Guillemot,29337 QUIMPER CEDEX - 29337 - France.
La marque COMPAGNIE DES LICENCES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3218049.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
COMPAGNIE DES VOSGES - Société Anonyme, Centre d'Activité de Sainte-Marguerite,88100 SAINT DIE - 88100 - France - SIREN 309968154
Cabinet Michel POUPON - 4 rue Bernard Guillemot,29337 QUIMPER CEDEX - 29337 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-36
Publication - Publication le 9 mai 2003 au BOPI 2003-19
Savons ; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes à savoir : cartables, porte-cartes, porte-feuilles, étuis pour clés (maroquinerie) , porte-monnaie on en métaux précieux, porte-documents, sacs à dos, sacs à main, sacs de voyage, trousses de voyage (maroquinerie) ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie vêtements, chaussures et chapellerie
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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