Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BOUT DE FEMME
COMPAGNIE DES VOSGES SA (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
94521919
Date de dépôt :
24/05/1994
Lieu de dépôt :
NANCY (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
24/05/2004

Présentation de la marque BOUT DE FEMME

Déposée le 24 mai 1994 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE DES VOSGES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANCY (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BOUT DE FEMME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-27 du 8 juillet 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE DES VOSGES domicilié(e) Centre d'Activités de Ste Marguerite, 88100 SAINT DIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 309 968 154 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Michel POUPON - France.

La marque BOUT DE FEMME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94521919.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BOUT DE FEMME est expirée depuis le 24 mai 2004.

COMPAGNIE DES VOSGES a également déposé les autres marques suivantes : VILLAGE DES JEUNES CREATEURS , LE GRENIER SAVOYARD , DU PIN SUR LA PLANCHE , MARCHE COUVERT , (Marque figurative) , VICENCE , COMPAGNIE DES VOSGES , Compagnie des façades , LE GRENIER VOSGIEN , COMPAGNIE DES LICENCES


COMPAGNIE DES VOSGES SA (Société Anonyme) - Centre d'Activités de Ste Marguerite, 88100 SAINT DIE - France - SIREN 309968154


Cabinet Michel POUPON - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-44

Publication - Publication le 8 juil. 1994 au BOPI 1994-27

Vêtements confectionnés en tous genres et, plus généralement, tous vêtements, y compris les bottes, les souliers et les pantoufles