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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE DES VINS FINS
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RESERVE DE LA CHEVRE NOIRE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RESERVE DE LA CHEVRE NOIRE
COMPAGNIE DES VINS FINS, Société Anonyme, en abrégé CVF

Numéro de dépôt :
1573068
Date de dépôt :
24/01/1990
Lieu de dépôt :
BEAUNE
Date d'expiration :
24/01/2000

Présentation de la marque RESERVE DE LA CHEVRE NOIRE

Déposée le 24 janvier 1990 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE DES VINS FINS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BEAUNE), la marque française « RESERVE DE LA CHEVRE NOIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE DES VINS FINS domicilié(e) 38 Faubourg Saint-Nicolas, 21200 BEAUNE - France.

La marque RESERVE DE LA CHEVRE NOIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1573068.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RESERVE DE LA CHEVRE NOIRE est expirée depuis le 24 janvier 2000.

COMPAGNIE DES VINS FINS a également déposé les autres marques suivantes : ALBERT PONNELLE , MONTRE-TOUT , CLOS SAINT-NICOLAS , RESERVE DE LA CHEVRE BLANCHE , RESERVE DE LA CHEVRE NOIRE-MONOPOLE , BOISSEAUX-ESTIVANT , MONTRE-TOUT , C. CHARTON FILS


COMPAGNIE DES VINS FINS, Société Anonyme, en abrégé CVF - 38 Faubourg Saint-Nicolas, 21200 BEAUNE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-28

Eaux gazeuses et vins

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.