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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE DES VINS DU GRAND SUD OUEST
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SEIGNEUR DE LA COSTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SEIGNEUR DE LA COSTE
COMPAGNIE DES VINS DU GRAND SUD OUEST (S.A.)

Numéro de dépôt :
95582838
Date de dépôt :
27/07/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/07/2005

Présentation de la marque SEIGNEUR DE LA COSTE

Déposée le 27 juillet 1995 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE DES VINS DU GRAND SUD OUEST auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SEIGNEUR DE LA COSTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-36 du 8 septembre 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE DES VINS DU GRAND SUD OUEST domicilié(e) CAMP DE SORRE, 46140 CASTELFRANC - France et immatriculée sous le numéro RCS 379 363 104 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SA CVGSO - France.

La marque SEIGNEUR DE LA COSTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95582838.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SEIGNEUR DE LA COSTE est expirée depuis le 27 juillet 2005.

COMPAGNIE DES VINS DU GRAND SUD OUEST a également déposé les autres marques suivantes : LES VIGNOBLES EN CAHORS , COMTE DE BEAUFORT


COMPAGNIE DES VINS DU GRAND SUD OUEST (S.A.) - CAMP DE SORRE, 46140 CASTELFRANC - France - SIREN 379363104


SA CVGSO - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-02

Publication - Publication le 8 sept. 1995 au BOPI 1995-36

Vin d'appelation d'origine contrôlée provenant de l'appelation Cahors