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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPAGNIE DES VINS DE BORDEAUX ET DE LA GIRONDE DOURTHE-KRESSMANN
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LA COUR ROYALE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

LA COUR ROYALE
COMPAGNIE DES VINS DE BORDEAUX ET DE LA GIRONDE DOURTHE-KRESSMANN, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
98719187
Date de dépôt :
20/02/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
20/02/2028

Présentation de la marque LA COUR ROYALE

Déposée le 20 février 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPAGNIE DES VINS DE BORDEAUX ET DE LA GIRONDE DOURTHE-KRESSMANN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « LA COUR ROYALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-13 du 27 mars 1998.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPAGNIE DES VINS DE BORDEAUX ET DE LA GIRONDE DOURTHE-KRESSMANN domicilié(e) 35 rue de Bordeaux - 33290 - PAREMPUYRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 456 201 094 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, S.A. FEDIT-LORIOT ET AUTRES CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE, Mme JOLLY Hélène domicilié(e) 38 Avenue Hoche - 75008 - PARIS - France.

La marque LA COUR ROYALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98719187.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LA COUR ROYALE arrivera à expiration en date du 20 février 2028.

COMPAGNIE DES VINS DE BORDEAUX ET DE LA GIRONDE DOURTHE-KRESSMANN a également déposé les autres marques suivantes : 2005 de 2005 , G.T.A. GRANDS TERROIRS ASSOCIES , DOURTHE No 1 Bordeaux , CROIX DES HOSPITALIERS , MONT CAUVEL , BACCHUS RESERVE , CHATEAU CLOS DE LA TOUR , CLOS DE LA TOUR , BO BORDEAUX ORIGINAL , LA RESERVE DES GRANDS TERROIRS


COMPAGNIE DES VINS DE BORDEAUX ET DE LA GIRONDE DOURTHE-KRESSMANN, Société par actions simplifiée - 35 rue de Bordeaux - 33290 - PAREMPUYRE - France - SIREN 456201094


S.A. FEDIT-LORIOT ET AUTRES CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE, Mme JOLLY Hélène - 38 Avenue Hoche - 75008 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-31

Inscription le 4 mars 2008 - Changement de dénomination n°470036 - Publication au BOPI 2008-03-04

Inscription le 4 mars 2008 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°470037 - Publication au BOPI 2008-03-04

Renouvellement sans limitation le 24 janvier 2008 n°2361742 - Publication au BOPI 2008-01-24

Publication - Publication le 27 mars 1998 au BOPI 1998-13

Renouvellement sans limitation le 1 février 2018 n°2671108 - Publication le 29 juin 2018 au BOPI 2018-02-01

Vins tranquilles de provenance de Bordeaux.