Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROYAL MONCENY
COMPAGNIE DES VINS D'AUTREFOIS, société anonyme

Numéro de dépôt :
1629266
Date de dépôt :
03/04/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/04/2000

Présentation de la marque ROYAL MONCENY

Déposée le 3 avril 1990 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE DES VINS D'AUTREFOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ROYAL MONCENY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE DES VINS D'AUTREFOIS domicilié(e) 9, rue Céler, 21200 BEAUNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA - France.

La marque ROYAL MONCENY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1629266.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROYAL MONCENY est expirée depuis le 3 avril 2000.

COMPAGNIE DES VINS D'AUTREFOIS a également déposé les autres marques suivantes : LES BIEVAUX , COMPAGNIE DES VINS D'AUTREFOIS , LOUIS CHAVY


COMPAGNIE DES VINS D'AUTREFOIS, société anonyme - 9, rue Céler, 21200 BEAUNE - France


SODEMA - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-18

Vins, vins mousseux, cidres, apéritifs, alcools et eaux-de-vie, liqueurs et spiritueux divers