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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPAGNIE DES VINS D'AUTREFOIS
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LOUIS CHAVY
Marque renouvelée - Marque en vigueur

LOUIS CHAVY
COMPAGNIE DES VINS D'AUTREFOIS, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3694895
Date de dépôt :
30/11/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
30/11/2029
LOUIS CHAVY de COMPAGNIE DES VINS D\'AUTREFOIS

Présentation de la marque LOUIS CHAVY

Déposée le 30 novembre 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPAGNIE DES VINS D'AUTREFOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « LOUIS CHAVY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-01 du 8 janvier 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPAGNIE DES VINS D'AUTREFOIS domicilié(e) 3 place Notre Dame - 21200 - BEAUNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 516 320 066 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme REY Laurence domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque LOUIS CHAVY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3694895.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LOUIS CHAVY arrivera à expiration en date du 30 novembre 2029.

COMPAGNIE DES VINS D'AUTREFOIS a également déposé les autres marques suivantes : ROYAL MONCENY , LES BIEVAUX , COMPAGNIE DES VINS D'AUTREFOIS


COMPAGNIE DES VINS D'AUTREFOIS, Société par Actions Simplifiée - 3 place Notre Dame - 21200 - BEAUNE - France - SIREN 516320066


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme REY Laurence - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 8 janv. 2010 au BOPI 2010-01

Enregistrement sans modification - Publication le 7 mai 2010 au BOPI 2010-18

Renouvellement sans limitation le 19 septembre 2019 n°2725874 - Publication le 3 janv. 2020 au BOPI 2019-09-19

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; vins.