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Marques déposées par Compagnie des Verriers
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VANNES LE CHATEL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VANNES LE CHATEL
Compagnie des Verriers, Association 1901

Numéro de dépôt :
3880773
Date de dépôt :
09/12/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NANCY
Date d'expiration :
09/12/2021
VANNES LE CHATEL de Compagnie des Verriers

Présentation de la marque VANNES LE CHATEL

Déposée le 9 décembre 2011 par Compagnie des Verriers auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANCY), la marque française « VANNES LE CHATEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-01 du 6 janvier 2012.

Le déposant est Compagnie des Verriers, Association 1901 domicilié(e) 4 rue de la liberté - 54112 - VANNES LE CHATEL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Compagnie des Verriers, M. RUFFIN Jerome domicilié(e) 4 rue de la liberté - 54112 - VANNES LE CHATEL - France.

La marque VANNES LE CHATEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3880773.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 14 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VANNES LE CHATEL est expirée depuis le 9 décembre 2021.


Compagnie des Verriers, Association 1901 - 4 rue de la liberté - 54112 - VANNES LE CHATEL - France


Compagnie des Verriers, M. RUFFIN Jerome - 4 rue de la liberté - 54112 - VANNES LE CHATEL - France


Publication - Publication le 6 janv. 2012 au BOPI 2012-01

Enregistrement sans modification - Publication le 6 avr. 2012 au BOPI 2012-14

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ;

Bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; coffrets à bijoux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ; aquariums d'appartement.