Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur
BADGEUR
COMPAGNIE DES TRANSPORTS STRASBOURGEOIS (Société Anonyme d'Economie Mixte)
Numéro de dépôt :
3139146
Date de dépôt :
27/12/2001
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Présentation de la marque BADGEUR
Déposée le 27 décembre 2001 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE DES TRANSPORTS STRASBOURGEOISd'Economie Mixte
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « BADGEUR »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE DES TRANSPORTS STRASBOURGEOISd'Economie Mixte domicilié(e) 14 rue de la Gare aux Marchandises, 67035 STRASBOURG CEDEX 2 - France et immatriculée sous le numéro RCS 568 500 680 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 23 ans, la marque BADGEUR est expirée depuis le 27 décembre 2011.
COMPAGNIE DES TRANSPORTS STRASBOURGEOISd'Economie Mixte a également déposé les autres marques suivantes : CONNECTICK'
COMPAGNIE DES TRANSPORTS STRASBOURGEOIS (Société Anonyme d'Economie Mixte) - 14 rue de la Gare aux Marchandises, 67035 STRASBOURG CEDEX 2 - France - SIREN 568500680
CABINET NUSS - France
Inscription le 1 octobre 2002 - renonciation totale n°355611 - Publication au BOPI 2002-10-01
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-22
Publication - Publication le 1 févr. 2002 au BOPI 2002-05
Cartes magnétiques ou à puces, de débit ou de crédit, cartes de paiement, cartes magnétiques d'identification et plus généralement supports d'enregistrement magnétiques ; appareils et instruments de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage), lecteurs optiques de cartes, lecteurs de codes à barres, encodeurs magnétiques ; distributeurs de billets (tickets) et plus généralement distributeurs automatiques et mécaniemes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; détecteurs, instruments d'alarme. Cartes, badges d'identification, tickets (billets), étiquettes, imprimés, publications, plans, horaires, prospectus, affiches, papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) et plus généralement produits de l'imprimerie ; articles pour rellures ; papier d'emballage ; sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matières plastiques. Services bancaires, monétaires, financiers et d'assurances, et plus particulièrement services de cartes de débit et de crédit. Services de transport, en particulier transport de voyageurs, de passagers ; services d'autobus, services de tramways ; organisation de voyages, accompagnement de voyageurs, visites touristiques ; informations en matière de transport, location de véhicules.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
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