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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPAGNIE DES TRANSPORTS DE LA PORTE OCEANE
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SUB Océane
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SUB Océane
COMPAGNIE DES TRANSPORTS DE LA PORTE OCEANE , Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3807504
Date de dépôt :
18/02/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/02/2021
SUB Océane de COMPAGNIE DES TRANSPORTS DE LA PORTE OCEANE

Présentation de la marque SUB Océane

Déposée par voie électronique le 18 février 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPAGNIE DES TRANSPORTS DE LA PORTE OCEANE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SUB Océane » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-10 du 11 mars 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPAGNIE DES TRANSPORTS DE LA PORTE OCEANE domicilié(e) 115 rue Jules Lecesne 76600 Le Havre - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 089 664 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Selarl Marchais de Candé domicilié(e) Avocats à la Cour 4 avenue Hoche 75008 Paris - France.

La marque SUB Océane a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3807504.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SUB Océane est expirée depuis le 18 février 2021.

COMPAGNIE DES TRANSPORTS DE LA PORTE OCEANE a également déposé les autres marques suivantes : T-MAH , FLEXILIA


COMPAGNIE DES TRANSPORTS DE LA PORTE OCEANE , Société par actions simplifiée - 115 rue Jules Lecesne 76600 Le Havre - France - SIREN 380089664


Selarl Marchais de Candé - Avocats à la Cour 4 avenue Hoche 75008 Paris - France


Publication - Publication le 11 mars 2011 au BOPI 2011-10

Enregistrement sans modification - Publication le 10 juin 2011 au BOPI 2011-23

Transport ; transports urbains, transport de scolaires, transport à la demande. Réseau de bus interurbain et intercommunal (service de transport), organisation de voyages ; informations en matière de transport ; transports de personnes, informations concernant le transport de personnes, organisation de voyages (tourisme), services de parcs de stationnement de véhicules ; locations de places de stationnement, réservation de places de voyages (tourisme), accompagnement de voyageurs.