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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE DES TRANSPORTS DE LA COMMUNAUTE URBAINE DE BREST – BIBUS
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Paque bus Le bus au service des paquebots
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Paque bus Le bus au service des paquebots
COMPAGNIE DES TRANSPORTS DE LA COMMUNAUTE URBAINE DE BREST – BIBUS Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3232373
Date de dépôt :
23/06/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration :
23/06/2013
Paque bus Le bus au service des paquebots de COMPAGNIE DES TRANSPORTS DE LA COMMUNAUTE URBAINE DE BREST – BIBUS

Présentation de la marque Paque bus Le bus au service des paquebots

Déposée le 23 juin 2003 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE DES TRANSPORTS DE LA COMMUNAUTE URBAINE DE BREST – BIBUS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES), la marque française « Paque bus Le bus au service des paquebots » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-31 du 1 août 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE DES TRANSPORTS DE LA COMMUNAUTE URBAINE DE BREST – BIBUS domicilié(e) 7 rue Ferdinand de Lesseps,29200 BREST - 29200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 314 655 788 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MICHEL POUPON domicilié(e) 4 rue Bernard Guillemot,29337 QUIMPER CEDEX - 29337 - France.

La marque Paque bus Le bus au service des paquebots a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3232373.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 38 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Paque bus Le bus au service des paquebots est expirée depuis le 23 juin 2013.

COMPAGNIE DES TRANSPORTS DE LA COMMUNAUTE URBAINE DE BREST – BIBUS a également déposé les autres marques suivantes : B BIBUS , L'hippomobus , BIBUS.ACCUEIL , filigne b ! La ligne à la demande , B ! POUR VOUS, BIBUS EN FAIT PLUS


COMPAGNIE DES TRANSPORTS DE LA COMMUNAUTE URBAINE DE BREST – BIBUS Société Anonyme - 7 rue Ferdinand de Lesseps,29200 BREST - 29200 - France - SIREN 314655788


CABINET MICHEL POUPON - 4 rue Bernard Guillemot,29337 QUIMPER CEDEX - 29337 - France


Inscription le 27 janvier 2009 - Changement de dénomination n°489854 - Publication au BOPI 2009-01-27

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-20

Publication - Publication le 1 août 2003 au BOPI 2003-31

Véhicules, appareils de locomotion notamment, bus. Services de transmission, de communication et de télécommunication par tous moyens, y compris électroniques, informatiques et téléphoniques ; services de transmission, de communication et de télécommunication de messages, d'informations et de toutes autres données, y compris ceux fournis en ligne ou en temps différé à partir de systèmes de traitement de données, de bases de données informatiques ou de réseaux informatiques ou télématiques, y compris les réseaux informatiques mondiaux de télécommunication dits “ Internet ” et “ Web ” ; services de courrier et de messagerie électronique et informatique ; services de fournitures d'accès par télécommunication à des bases de données informatiques ou à des réseaux informatiques ou télématiques, y compris les réseaux informatiques mondiaux de télécommunication dits “ Internet ” et “ Web ” ; services de télécommunication fournis par l'intermédiaire des réseaux informatiques mondiaux de télécommunication ; ces services concernant le transport des passagers, notamment par bus. Services de transport de passagers, information en matière de transports de passagers.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.