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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPAGNIE DES TRANSPORTS DE LA COMMUNAUTE URBAINE DE BREST
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L'hippomobus
Marque expirée - Marque en non vigueur

L'hippomobus
COMPAGNIE DES TRANSPORTS DE LA COMMUNAUTE URBAINE DE BREST Société par Actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3463825
Date de dépôt :
20/11/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration :
20/11/2016
L\'hippomobus de COMPAGNIE DES TRANSPORTS DE LA COMMUNAUTE URBAINE DE BREST

Présentation de la marque L'hippomobus

Déposée le 20 novembre 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPAGNIE DES TRANSPORTS DE LA COMMUNAUTE URBAINE DE BREST auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES), la marque française « L'hippomobus »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPAGNIE DES TRANSPORTS DE LA COMMUNAUTE URBAINE DE BREST domicilié(e) 7 rue Ferdinand de Lesseps,29200 BREST - 29200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 314 655 788 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Michel POUPON domicilié(e) 4 rue Bernard Guillemot,29337 QUIMPER CEDEX - 29337 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 38 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'hippomobus est expirée depuis le 20 novembre 2016.

COMPAGNIE DES TRANSPORTS DE LA COMMUNAUTE URBAINE DE BREST a également déposé les autres marques suivantes : B BIBUS , BIBUS.ACCUEIL , filigne b ! La ligne à la demande , B ! POUR VOUS, BIBUS EN FAIT PLUS , Paque bus Le bus au service des paquebots


COMPAGNIE DES TRANSPORTS DE LA COMMUNAUTE URBAINE DE BREST Société par Actions simplifiée - 7 rue Ferdinand de Lesseps,29200 BREST - 29200 - France - SIREN 314655788


Cabinet Michel POUPON - 4 rue Bernard Guillemot,29337 QUIMPER CEDEX - 29337 - France


Inscription le 27 janvier 2009 - Changement de dénomination n°489854 - Publication au BOPI 2009-01-27

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-17

Publication - Publication le 29 déc. 2006 au BOPI 2006-52

Véhicules, appareils de locomotion par terre notamment, bus ; appareils de locomotion tractés par des chevaux, notamment calèches.

Services de transmission, de communication et de télécommunication par tous moyens, y compris électroniques, informatiques et téléphoniques ; services de transmission, de communication et de télécommunication de messages, d'informations et de toutes autres données, y compris ceux fournis en ligne ou en temps différé à partir de systèmes de traitement de données, de bases de données informatiques ou de réseaux informatiques ou télématiques, y compris les réseaux informatiques mondiaux de télécommunication dits “ Internet ” et “ Web ” ; services de courrier et de messagerie électronique et informatique ; services de fournitures d'accès par télécommunication à des bases de données informatiques ou à des réseaux informatiques ou télématiques, y compris les réseaux informatiques mondiaux de télécommunication dits “ Internet ” et “ Web ” ; services de télécommunication fournis par l'intermédiaire des réseaux informatiques mondiaux de télécommunication ; ces services concernant le transport des passagers, notamment par bus et calèches.

Services de transport de passagers, information en matière de transports de passagers.