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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPAGNIE DES TRANSPORTS DE LA COMMUNAUTE URBAINE DE BREST – BIBUS
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B BIBUS
Marque expirée - Marque en non vigueur

B BIBUS
COMPAGNIE DES TRANSPORTS DE LA COMMUNAUTE URBAINE DE BREST – BIBUS SAS

Numéro de dépôt :
96607320
Date de dépôt :
17/01/1996
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
17/01/2016

Présentation de la marque B BIBUS

Déposée le 17 janvier 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPAGNIE DES TRANSPORTS DE LA COMMUNAUTE URBAINE DE BREST – BIBUS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « B BIBUS »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPAGNIE DES TRANSPORTS DE LA COMMUNAUTE URBAINE DE BREST – BIBUS domicilié(e) 7 rue Ferdinand de Lesseps,29200 BREST (dossier no 2305029) - 29200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 314 655 788 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MICHEL POUPON domicilié(e) 4 rue Bernard Guillemot,29337 QUIMPER CEDEX (dossier no 2305029) - 29337 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 39

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque B BIBUS est expirée depuis le 17 janvier 2016.

COMPAGNIE DES TRANSPORTS DE LA COMMUNAUTE URBAINE DE BREST – BIBUS a également déposé les autres marques suivantes : L'hippomobus , BIBUS.ACCUEIL , filigne b ! La ligne à la demande , B ! POUR VOUS, BIBUS EN FAIT PLUS , Paque bus Le bus au service des paquebots


COMPAGNIE DES TRANSPORTS DE LA COMMUNAUTE URBAINE DE BREST – BIBUS SAS - 7 rue Ferdinand de Lesseps,29200 BREST (dossier no 2305029) - 29200 - France - SIREN 314655788


CABINET MICHEL POUPON - 4 rue Bernard Guillemot,29337 QUIMPER CEDEX (dossier no 2305029) - 29337 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-27

Inscription le 27 janvier 2009 - Changement de dénomination n°489854 - Publication au BOPI 2009-01-27

Renouvellement sans limitation le 11 janvier 2006 n°2305029 - Publication au BOPI 2006-01-11

Publication - Publication le 1 mars 1996 au BOPI 1996-09

Véhicules de locomotion et en particulier, bus.Services de transport de passagers

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.