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Marques déposées par Compagnie des Théâtres Cinématographiques
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CAPITOLE PANACéA
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CAPITOLE PANACéA
Compagnie des Théâtres Cinématographiques

Numéro de dépôt :
4408299
Date de dépôt :
28/11/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/11/2027
CAPITOLE PANACéA de Compagnie des Théâtres Cinématographiques

Présentation de la marque CAPITOLE PANACéA

Déposée par voie électronique le 28 novembre 2017 par Compagnie des Théâtres Cinématographiques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CAPITOLE PANACéA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-51 du 22 décembre 2017.

Le déposant est Compagnie des Théâtres Cinématographiques domicilié(e) 3, rue de la Loire - 71160 - DIGOIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Compagnie des Théâtres Cinématographiques, Monsieur Régis FAURE domicilié(e) 3, rue de la Loire - 71160 - DIGOIN - France.

La marque CAPITOLE PANACéA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4408299.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAPITOLE PANACéA arrivera à expiration en date du 28 novembre 2027.


Compagnie des Théâtres Cinématographiques - 3, rue de la Loire - 71160 - DIGOIN - France


Compagnie des Théâtres Cinématographiques, Monsieur Régis FAURE - 3, rue de la Loire - 71160 - DIGOIN - France


Publication - Publication le 22 déc. 2017 au BOPI 2017-51

Enregistrement sans modification - Publication le 23 mars 2018 au BOPI 2018-12

Projection de films; Projection de films cinématographiques; Services de projection de films cinématographiques.