Déposée le 8 septembre 1998 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Compagnie des Terre Neuvas
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « TUIGA »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Compagnie des Terre Neuvas domicilié(e) 45 RU DU 10EME RA,56000 VANNES (dossier no 2377327) - 56000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 501 353 981 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COMPAGNIE DES TERRE NEUVAS Dominique BODAN domicilié(e) 45 Rue du 10ème RA,56000 VANNES (dossier no 2377327) - 56000 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Compagnie des Terre Neuvas SARL - 45 RU DU 10EME RA,56000 VANNES (dossier no 2377327) - 56000 - France - SIREN 501353981
COMPAGNIE DES TERRE NEUVAS Dominique BODAN - 45 Rue du 10ème RA,56000 VANNES (dossier no 2377327) - 56000 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-49
Renouvellement sans limitation le 26 juin 2008 n°2377327 - Publication au BOPI 2008-06-26
Inscription le 13 juillet 1999 - Changement d'adresse n°281232 - Publication au BOPI 1999-07-13
Inscription le 14 avril 2008 - Transmission totale de propriété n°472382 - Publication au BOPI 2008-04-14
Inscription le 21 janvier 2002 - Rejet partiel n°339209 - Publication au BOPI 2002-01-21
Inscription le 21 janvier 2002 - Rejet partiel n°339210 - Publication au BOPI 2002-01-21
Publication - Publication le 16 oct. 1998 au BOPI 1998-42
Lunettes et leurs parties Joaillerie, bijouterie, horlogerie et instruments chronométriques Papier, carton - Produits en papier et en carton à savoir : imprimés, journaux et périodiques, livres, articles pour reliure, clichés, photographies, cartes postales. Papeterie. Produits de l'imprimerie et de l'édition Meubles, glaces (miroirs), cadres. Produits en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, plâtre, résines diverses, succédanés de toutes ces matières ou en matière plastique, à savoir meubles, glaces (miroirs), cadres. Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni plaqué). Verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre pour la construction). Vaisselle en verre, porcelaine ou faïence Jeux, jouets y-compris les maquettes à monter ou les maquettes montées, les 1/2 coques de bateaux et les coques entières de bateaux en bois, platre, résine ou toute autre matière naturelle ou synthétiques. Décorations pour arbre de Noël Tabac ; articles pour fumeurs, briquets, cendriers, porte-cigarettes, pipes, étuis et coffrets à cigares ; Allumettes.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "TUIGA"