Déposée le 5 novembre 1998 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Compagnie des Terre Neuvas
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « RELIANCE »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Compagnie des Terre Neuvas domicilié(e) 45 RU DU 10EME RA,56000 VANNES (dossier no 2377323) - 56000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 501 353 981 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COMPAGNIE DES TERRE NEUVAS Dominique BODAN domicilié(e) 45 Rue du 10ème RA,56000 VANNES (dossier no 2377323) - 56000 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Compagnie des Terre Neuvas SARL - 45 RU DU 10EME RA,56000 VANNES (dossier no 2377323) - 56000 - France - SIREN 501353981
COMPAGNIE DES TERRE NEUVAS Dominique BODAN - 45 Rue du 10ème RA,56000 VANNES (dossier no 2377323) - 56000 - France
Inscription le 22 novembre 1999 - Concession de licence n°290580 - Publication au BOPI 1999-11-22
Inscription le 14 avril 2008 - Transmission totale de propriété n°472382 - Publication au BOPI 2008-04-14
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-16
Renouvellement sans limitation le 26 juin 2008 n°2377323 - Publication au BOPI 2008-06-26
Inscription le 13 juillet 1999 - Changement d'adresse n°281232 - Publication au BOPI 1999-07-13
Inscription le 16 novembre 1999 - Concession de licence n°290431 - Publication au BOPI 1999-11-16
Inscription le 16 août 1999 - Concession de licence n°283081 - Publication au BOPI 1999-08-16
Inscription le 18 octobre 1999 - Concession de licence n°286634 - Publication au BOPI 1999-10-18
Inscription le 27 août 1999 - Concession de licence n°283723 - Publication au BOPI 1999-08-27
Inscription le 4 août 1999 - Concession de licence n°282540 - Publication au BOPI 1999-08-04
Publication - Publication le 11 déc. 1998 au BOPI 1998-50
Clichés, photographies, cartes postales et posters. Meubles, glaces (miroirs), cadres, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, plâtre, résines diverses, succédanés de toutes ces matières ou en matière plastique. Vêtements (à l'exception des pantalons de sport), chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques) chapellerie. Les maquettes à monter ou les maquettes montées, les 1/2 coques de bateaux et les coques entières de bateaux en bois, plâtre, résine ou toute autre matière naturelle ou synthétique. Décoration pour arbre de Noël.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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