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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Compagnie des Terre Neuvas
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GOLFE DU MORBIHAN
Marque expirée - Marque en non vigueur

GOLFE DU MORBIHAN
Compagnie des Terre Neuvas SARL

Numéro de dépôt :
98748726
Date de dépôt :
08/09/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
08/09/2018

Présentation de la marque GOLFE DU MORBIHAN

Déposée le 8 septembre 1998 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Compagnie des Terre Neuvas auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « GOLFE DU MORBIHAN »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Compagnie des Terre Neuvas domicilié(e) 45 RU DU 10EME RA,56000 VANNES (dossier no 2377370) - 56000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 501 353 981 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COMPAGNIE DES TERRE NEUVAS Dominique BODAN domicilié(e) 45 Rue du 10ème RA,56000 VANNES (dossier no 2377370) - 56000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 20 21 25 34

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque GOLFE DU MORBIHAN est expirée depuis le 8 septembre 2018.

Compagnie des Terre Neuvas a également déposé les autres marques suivantes : RELIANCE , SHAMROCK , SINAGOT , TUIGA , BRITANNIA , REQUIN , LUCKY LUKE , SINAGO DU GOLFE DU MORBIHAN , BISQUINE , Y U M


Compagnie des Terre Neuvas SARL - 45 RU DU 10EME RA,56000 VANNES (dossier no 2377370) - 56000 - France - SIREN 501353981


COMPAGNIE DES TERRE NEUVAS Dominique BODAN - 45 Rue du 10ème RA,56000 VANNES (dossier no 2377370) - 56000 - France


Renouvellement sans limitation le 26 juin 2008 n°2377370 - Publication au BOPI 2008-06-26

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-15

Inscription le 14 avril 2008 - Transmission totale de propriété n°472382 - Publication au BOPI 2008-04-14

Inscription le 19 août 1999 - Rejet partiel n°283380 - Publication au BOPI 1999-08-19

Inscription le 13 juillet 1999 - Changement d'adresse n°281232 - Publication au BOPI 1999-07-13

Publication - Publication le 16 oct. 1998 au BOPI 1998-42

Joaillerie, bijouterie, horlogerie et instruments chronométriques Meubles, glaces (miroirs), cadres, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, plâtre, résines diverses, succédanés de toutes ces matières ou en matière plastique Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni plaqué). Verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction). Vaisselle en verre, porcelaine ou faïence. Vêtements y-compris les ceintures et les gants en cuir, chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), chapellerie. Tabac ; articles en métaux non précieux pour fumeurs : cendriers, porte-cigarettes, pipes, étuis et coffrets à cigares. Allumettes.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.