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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Compagnie des Terre Neuvas
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DRAGON
Marque expirée - Marque en non vigueur

DRAGON
Compagnie des Terre Neuvas SARL

Numéro de dépôt :
98757948
Date de dépôt :
05/11/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
05/11/2018

Présentation de la marque DRAGON

Déposée le 5 novembre 1998 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Compagnie des Terre Neuvas auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « DRAGON »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Compagnie des Terre Neuvas domicilié(e) 45 RU DU 10EME RA,56000 VANNES (dossier no 2377319) - 56000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 501 353 981 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COMPAGNIE DES TERRE NEUVAS Dominique BODAN domicilié(e) 45 Rue du 10ème RA,56000 VANNES (dossier no 2377319) - 56000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 21 25

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DRAGON est expirée depuis le 5 novembre 2018.

Compagnie des Terre Neuvas a également déposé les autres marques suivantes : RELIANCE , SHAMROCK , SINAGOT , TUIGA , BRITANNIA , REQUIN , LUCKY LUKE , SINAGO DU GOLFE DU MORBIHAN , BISQUINE , Y U M


Compagnie des Terre Neuvas SARL - 45 RU DU 10EME RA,56000 VANNES (dossier no 2377319) - 56000 - France - SIREN 501353981


COMPAGNIE DES TERRE NEUVAS Dominique BODAN - 45 Rue du 10ème RA,56000 VANNES (dossier no 2377319) - 56000 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-22

Inscription le 14 avril 2008 - Transmission totale de propriété n°472382 - Publication au BOPI 2008-04-14

Renouvellement sans limitation le 26 juin 2008 n°2377319 - Publication au BOPI 2008-06-26

Publication - Publication le 11 déc. 1998 au BOPI 1998-50

Meubles et glaces (miroirs), cadres, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, platre, résines diverses, succédanés de toutes ces matières ou en matière plastique. Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni plaqué). Verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre pour la construction). Verrerie, porcelaine et faïence : boîtes en verre, figurines en porcelaine ou en verre, mosaïque non pour la construction, opalines, vases non en métaux précieux, vaisselle non en métaux précieux, verres (récipients), flacons non en métaux précieux. Vêtements y compris les ceintures et les gants en cuir, chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), chapellerie.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.