Marque expirée - Marque en non vigueur

SUPRAMAG
COMPAGNIE DES SALINS DU MIDI ET DES SALINES DE L'EST SA

Numéro de dépôt :
1522868
Date de dépôt :
28/02/1989
Lieu de dépôt :
MONTPELLIER
Date d'expiration :
28/02/2019

Présentation de la marque SUPRAMAG

Déposée le 28 février 1989 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE DES SALINS DU MIDI ET DES SALINES DE L'EST auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MONTPELLIER), la marque française « SUPRAMAG »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE DES SALINS DU MIDI ET DES SALINES DE L'EST domicilié(e) 50 Rue de Londres,75008 PARIS (dossier no 2392111) - 75008 - France et immatriculée sous le numéro RCS 412 431 744 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COMPAGNIE DES SALINS DU MIDI ET DES SALINES DE L'EST domicilié(e) 50 Rue de LONDRES,75008 PARIS (dossier no 2392111) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 31

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SUPRAMAG est expirée depuis le 28 février 2019.

COMPAGNIE DES SALINS DU MIDI ET DES SALINES DE L'EST a également déposé les autres marques suivantes : VIN DE FERME DES SABLES , CAVIER , SAMI , (Marque figurative) , JAS DU CADET , LE BOSQUET Vin des Sables , LA SALORGE , VIASEL , FRANCOIS CANET (Maître Eleveur) , LE BON SEL


COMPAGNIE DES SALINS DU MIDI ET DES SALINES DE L'EST SA - 50 Rue de Londres,75008 PARIS (dossier no 2392111) - 75008 - France - SIREN 412431744


COMPAGNIE DES SALINS DU MIDI ET DES SALINES DE L'EST - 50 Rue de LONDRES,75008 PARIS (dossier no 2392111) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 15 décembre 2008 n°2392111 - Publication au BOPI 2008-12-15

Renouvellement sans limitation n°2135023 - Publication au BOPI 1999-09

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-38

Inscription le 24 janvier 2000 - Transmission totale de propriété n°293852 - Publication au BOPI 2000-01-24

Produits chimiques destinés à l'industrie, la science, la photographie, l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture;résines artificielles et synthétiques, matières plastiques à l'état brut;engrais pour les terres;compositions extinctrices;trempes et préparations chimiques pour la soudure;produits chimiques destinés à conserver les aliments;matières tannantes;substances adhésives destinées à l'industrie.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes;animaux vivants;fruits et légumes frais;semences, plantes vivantes et fleurs naturelles; substances alimentaires pour les animaux, malt

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.