Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE DES SALINS DU MIDI ET DES SALINES DE L'EST
/
ST-PECCIUS
Marque expirée - Marque en non vigueur

ST-PECCIUS
COMPAGNIE DES SALINS DU MIDI ET DES SALINES DE L'EST Société Anonyme

Numéro de dépôt :
96630319
Date de dépôt :
17/06/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/06/2016

Présentation de la marque ST-PECCIUS

Déposée le 17 juin 1996 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE DES SALINS DU MIDI ET DES SALINES DE L'EST auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ST-PECCIUS »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE DES SALINS DU MIDI ET DES SALINES DE L'EST domicilié(e) Le Triade 1, 215, rue Samuel Morse,34965 MONTPELLIER Cedex 2 (dossier no 2307114) - 34965 - France et immatriculée sous le numéro RCS 412 431 744 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX CONSEIL domicilié(e) 68, rue Pierre Charron,75008 PARIS (dossier no 2307114) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ST-PECCIUS est expirée depuis le 17 juin 2016.

COMPAGNIE DES SALINS DU MIDI ET DES SALINES DE L'EST a également déposé les autres marques suivantes : VIN DE FERME DES SABLES , CAVIER , SAMI , (Marque figurative) , JAS DU CADET , LE BOSQUET Vin des Sables , LA SALORGE , VIASEL , FRANCOIS CANET (Maître Eleveur) , LE BON SEL


COMPAGNIE DES SALINS DU MIDI ET DES SALINES DE L'EST Société Anonyme - Le Triade 1, 215, rue Samuel Morse,34965 MONTPELLIER Cedex 2 (dossier no 2307114) - 34965 - France - SIREN 412431744


INLEX CONSEIL - 68, rue Pierre Charron,75008 PARIS (dossier no 2307114) - 75008 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-08

Inscription le 24 janvier 2000 - Transmission totale de propriété n°293852 - Publication au BOPI 2000-01-24

Renouvellement sans limitation le 3 février 2006 n°2307114 - Publication au BOPI 2006-02-03

Publication - Publication le 26 juil. 1996 au BOPI 1996-30

Viande, poisson, volaille et gibier. Extraits de viande. Fruits et légumes conservés, séchés et cuits. Gelées, confitures. Oeufs, lait et produits laitiers. Huiles et graisses comestibles. Sauces à salade. Conserves de viande, poisson, volaille et gibier. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café. Farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles. Miel, sirop de mélasse. Levure, poudre pour faire lever. Sel, moutarde. Vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade). Epices. Glace à rafraîchir

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.