Marque renouvelée - Marque en non vigueur

"SEL DE MER LA BALEINE, UNE HISTOIR ENTRE LA MER ET LES HOMMES"
COMPAGNIE DES SALINS DU MIDI ET DES SALINES DE L'EST, SOCIÉTÉ ANONYME

Numéro de dépôt :
93468615
Date de dépôt :
05/05/1993
Lieu de dépôt :
MONTPELLIER
Date d'expiration :
05/05/2023

Présentation de la marque "SEL DE MER LA BALEINE, UNE HISTOIR ENTRE LA MER ET LES HOMMES"

Déposée le 5 mai 1993 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE DES SALINS DU MIDI ET DES SALINES DE L'EST auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MONTPELLIER), la marque française « "SEL DE MER LA BALEINE, UNE HISTOIR ENTRE LA MER ET LES HOMMES" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-26 du 2 juillet 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE DES SALINS DU MIDI ET DES SALINES DE L'EST domicilié(e) 137 RUE VICTOR HUGO - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France et immatriculée sous le numéro RCS 412 431 744 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE domicilié(e) 5 RUE FEYDEAU - 75002 - PARIS - France.

La marque "SEL DE MER LA BALEINE, UNE HISTOIR ENTRE LA MER ET LES HOMMES" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93468615.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque "SEL DE MER LA BALEINE, UNE HISTOIR ENTRE LA MER ET LES HOMMES" est expirée depuis le 5 mai 2023.

COMPAGNIE DES SALINS DU MIDI ET DES SALINES DE L'EST a également déposé les autres marques suivantes : VIN DE FERME DES SABLES , CAVIER , SAMI , (Marque figurative) , JAS DU CADET , LE BOSQUET Vin des Sables , LA SALORGE , VIASEL , FRANCOIS CANET (Maître Eleveur) , LE BON SEL


COMPAGNIE DES SALINS DU MIDI ET DES SALINES DE L'EST, SOCIÉTÉ ANONYME - 137 RUE VICTOR HUGO - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France - SIREN 412431744


INLEX IP EXPERTISE - 5 RUE FEYDEAU - 75002 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 13 décembre 2002 n°2232527 - Publication au BOPI 2002-12-13

Inscription le 24 janvier 2000 - Transmission totale de propriété n°293852 - Publication au BOPI 2000-01-24

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-43

Publication - Publication le 2 juil. 1993 au BOPI 1993-26

Renouvellement sans limitation le 27 février 2013 n°2523227 - Publication le 26 avr. 2013 au BOPI 2013-02-27

Sel de mer