PROVENSEL
Présentation de la marque PROVENSEL
Déposée le 2 juillet 1990 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE DES SALINS DU MIDI ET DES SALINES DE L'EST auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MONTPELLIER), la marque française « PROVENSEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque PROVENSEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1694954.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PROVENSEL est expirée depuis le 2 juillet 2010.
COMPAGNIE DES SALINS DU MIDI ET DES SALINES DE L'EST a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 21 janvier 2000 n°2162655 - Publication au BOPI 2000-01-21
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-09
Inscription le 24 janvier 2000 - Transmission totale de propriété n°293852 - Publication au BOPI 2000-01-24