Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PROVENSEL
COMPAGNIE DES SALINS DU MIDI ET DES SALINES DE L'EST Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1694954
Date de dépôt :
02/07/1990
Lieu de dépôt :
MONTPELLIER
Date d'expiration :
02/07/2010
PROVENSEL de COMPAGNIE DES SALINS DU MIDI ET DES SALINES DE L\'EST

Présentation de la marque PROVENSEL

Déposée le 2 juillet 1990 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE DES SALINS DU MIDI ET DES SALINES DE L'EST auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MONTPELLIER), la marque française « PROVENSEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE DES SALINS DU MIDI ET DES SALINES DE L'EST domicilié(e) Le Triade 1 215 rue Samuel Morse, 34965 MONTPELLIER CEDEX 2 (dossier no 2162655) - France et immatriculée sous le numéro RCS 412 431 744 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, COMPAGNIE DES SALINS DU MIDI ET DES SALINES DE L'EST Direction Juridique domicilié(e) (dossier no 2162655) - France.

La marque PROVENSEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1694954.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PROVENSEL est expirée depuis le 2 juillet 2010.

COMPAGNIE DES SALINS DU MIDI ET DES SALINES DE L'EST a également déposé les autres marques suivantes : VIN DE FERME DES SABLES , CAVIER , SAMI , (Marque figurative) , JAS DU CADET , LE BOSQUET Vin des Sables , LA SALORGE , VIASEL , FRANCOIS CANET (Maître Eleveur) , LE BON SEL


COMPAGNIE DES SALINS DU MIDI ET DES SALINES DE L'EST Société Anonyme - Le Triade 1 215 rue Samuel Morse, 34965 MONTPELLIER CEDEX 2 (dossier no 2162655) - France - SIREN 412431744


COMPAGNIE DES SALINS DU MIDI ET DES SALINES DE L'EST Direction Juridique - (dossier no 2162655) - France


Renouvellement sans limitation le 21 janvier 2000 n°2162655 - Publication au BOPI 2000-01-21

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-09

Inscription le 24 janvier 2000 - Transmission totale de propriété n°293852 - Publication au BOPI 2000-01-24

Sel, notamment sel alimentaire additionné d'épices, d'herbes ou de plantes aromatiques et/ou potagères