COMPAGNIE DES SALINS DU MIDI ET DES SALINES DE L'EST, Société par Actions Simplifiée à Associé Unique
Numéro de dépôt :
1449747
Date de dépôt :
12/02/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/02/2028
Présentation de la marque PROVENSEL
Déposée le 12 février 1988 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPAGNIE DES SALINS DU MIDI ET DES SALINES DE L'EST
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « PROVENSEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPAGNIE DES SALINS DU MIDI ET DES SALINES DE L'EST domicilié(e) 92-98 BOULEVARD VICTOR HUGO - 92115 - CLICHY CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 412 431 744 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck domicilié(e) 5 RUE Feydeau - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France.
La marque PROVENSEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1449747.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
COMPAGNIE DES SALINS DU MIDI ET DES SALINES DE L'EST, Société par Actions Simplifiée à Associé Unique - 92-98 BOULEVARD VICTOR HUGO - 92115 - CLICHY CEDEX - France - SIREN 412431744
INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck - 5 RUE Feydeau - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France
Renouvellement sans limitation le 17 décembre 2007 n°2358278 - Publication au BOPI 2007-12-17
Inscription le 24 janvier 2000 - Transmission totale de propriété n°293852 - Publication au BOPI 2000-01-24
Renouvellement sans limitation n°2107031 - Publication au BOPI 1998-12
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-28
Renouvellement sans limitation le 14 février 2018 n°2672513 - Publication le 6 juil. 2018 au BOPI 2018-02-14
Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait, beurre, fromages, crèmes et tous autres produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade;conserves.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparation faites de céréales, pain, pâtisserie, biscuiterie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;moutarde;vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade);glace à rafraîchir; épices, sel, notamment sel alimentaire additionné d'épices, d'herbes ou de plantes aromatiques et/ou potagères.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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