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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE DES SALINS DU MIDI ET DES SALINES DE L'EST
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PETITPLUS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PETITPLUS
COMPAGNIE DES SALINS DU MIDI ET DES SALINES DE L'EST (S.A.)

Numéro de dépôt :
1656559
Date de dépôt :
22/02/1991
Lieu de dépôt :
MONTPELLIER
Date d'expiration :
22/02/2001

Présentation de la marque PETITPLUS

Déposée le 22 février 1991 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE DES SALINS DU MIDI ET DES SALINES DE L'EST auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MONTPELLIER), la marque française « PETITPLUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE DES SALINS DU MIDI ET DES SALINES DE L'EST domicilié(e) 68, Cours Gambetta, 34063 MONTPELLIER CEDEX 2 - France.

La marque PETITPLUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1656559.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05 30

COMPAGNIE DES SALINS DU MIDI ET DES SALINES DE L'EST a également déposé les autres marques suivantes : VIN DE FERME DES SABLES , CAVIER , SAMI , (Marque figurative) , JAS DU CADET , LE BOSQUET Vin des Sables , LA SALORGE , VIASEL , FRANCOIS CANET (Maître Eleveur) , LE BON SEL


COMPAGNIE DES SALINS DU MIDI ET DES SALINES DE L'EST (S.A.) - 68, Cours Gambetta, 34063 MONTPELLIER CEDEX 2 - France


Inscription le 24 janvier 2000 - Transmission totale de propriété n°293852 - Publication au BOPI 2000-01-24

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture.Résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut.Engrais pour les terres.Compositions extinctrices.Préparations pour la trempe et la soudure des métaux.Produits chimiques destinés à conserver les aliments.Matières tannantes.Adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie.Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques.Substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés.Emplâtres, matériel pour pansements.Matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires.Désinfectants.Produits pour la destruction des animaux nuisibles.Fongicides, herbicides.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café.Farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles.Miel, sirop de mélasse.Levure, poudre pour faire lever.Sel, moutarde.Vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade).Epices. Glaces à rafraichir

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.